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Boulangerie Pâtisserie. 6201Z Un Identifiant de Convention Collective - IDCC ex. Mis à jour il y a 21 heures. Depuis plus de 60 ans avec AG2R LA MONDIALE les partenaires sociaux de la Boulangerie-Pâtisserie artisanale ont fait le choix dune mutualisation solide et vertueuse.

Boulangerie Un mot-clé dune convention collective ex. Etendue par arrêté du 21 juin 1978 JONC 28 juillet 1978. La convention collective est le résultat écrit dune négociation entre les organisations professionnelles demployeurs et les organisations syndicales représentatives des salariés. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989 Vigueur - étendu.

Cet accord vise à adapter les dispositions du Code du travail aux spécificités du secteur dactivité concerné. Mis à jour il y a 6 jours. Convention collective nationale des métiers de léducation de la culture des loisirs et de lanimation agissant pour lutilité sociale et environnementale au service des territoires ÉCLAT du 28 juin 1988. La saisie prédictive de MaConventionfr accélère votre recherche de convention collective.

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Larticle 1 de lANI précise que sont exclut du. IDCC 1518 Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial. Découvrez les solutions santé prévoyance et de retraite. Convention collective propreté Brochure JO 3173 Code IDCC 1810.

Convention collective fruits et légumes épicerie et produits laitiers Brochure JO 3244 Code IDCC 1505. 7313-6 du code du travail.

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